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cette immatriculation est pas difficile à obtenir..

QUEL HUMOUR IL A CE THIERRY junky1; junky1; junky1; junky1;

Thierry parle d'expérience, les immatriculations virtuelles sont très simple à obtenir.
Il suffit de passer virtuellement dans un quartier virtuel des Aff'mar'.

Sinon, dans la réalité, même la "maison qui rend fou" dans les 12 travaux d'Astérix est loin de la vérité! :

Oui et non...

En la matière, la législation est comme toujours floue et il faut immatriculer son bateau dans des affaires maritimes "sympas". Habiter hors d'une région maritime permet de se simplifier la vie. J'ai réussi à obtenir un "jaugeage" et la carte de Plouf! assez facilement mais je me suis renseigné à plusieurs endroits avant de choisir les douanes de ... (pour le jaugeage) et Sète comme port d'attache !

Je n'ai quand même pas eu le courage de refaire les démarche pour l'Arlésienne car je ne sais pas trop comment une assurance calculerait la valeur de l'ensemble en cas de destruction donc le besoin d'immatriculation n'est pas important...

Thierry parle d'expérience, les immatriculations virtuelles sont très simple à obtenir.
Il suffit de passer virtuellement dans un quartier virtuel des Aff'mar'.

Sinon, dans la réalité, même la "maison qui rend fou" dans les 12 travaux d'Astérix est loin de la vérité! :

Les trois immatriculations que j'ai faites ont pourtant été d'une simplicité absolue...

Le Buzz, un simple acte de vente rédigé par moi même avec l'ancien proprio et rien de plus...

Le Lyman (importation d'un canot US de 1958) pareil... Acte de vente et une certification d'essai aux Aff Mar avec l'adjonction de volumes de flotabilité

Le Belouga était déjà immatriculé donc toujours un simple acte de vente....

A droite de la photo, on voit en face de la tourelle l'emplacement du taquet qu'a installé Gilles, ainsi que la petite poulie un peu plus à l'arrière dont il a parlé aussi.

Assureur ou pas cette immatriculation est obligatoire, gratuite et pas difficile à obtenir.. Ceci dit on peut s'en foutre....

Essaye avec une construction amateur, et reviens nous en parler !

Immatriculer un bateau en construction amateur est simple et facile, mais bloque toute vente durant 5 ans ! C'est bon à savoir... avant !

Essaye avec une construction amateur, et reviens nous en parler !

Si c'est sur des plans d'un bateau de série aucun problèmes.

Essaye avec un SPICE

Lardon merci pour la photo . Je crois que je vais tenter l'immatriculation pour pas que l'on m'associe à un briton méconnu. Si vous pouviez m'expliquer le parcours administratif de manière trés pratique et me signaler ce que je dois ramener du UK a part le certificat de vente et le bateau.

A+ gil

Si c'est sur des plans d'un bateau de série aucun problèmes.

On te demande un certificat de conformité au type (pas le certif de jauge), un exemplaire du dossier de construction. Comme il n'y a pas tout ça il faut amener le bateau dans un centre de sécurité et il y en a même qui veulent faire des tests d'insubmersibilité.

Il y a un sujet sur cette question de l'immatriculation. Il me semble qu'il était hyper détaillé.

j'trouve pas ???.

sinon j'ai trouvé ça
voilesportive.com/forums/viewtopic.php?t...atriculation&start=0

En Suisse (cas que je commence à bien connaître )

Il faut, si c'est un bateau plus récent que 2001, une déclaration de conformité 94/25/CE comprenant les normes de construction ISO ( www.industrie.gouv.fr/pratique/nouvelle/fic11.pdf ).

Normalement c'est le constructeur qui doit fournir ce papier et il devrait suivre la vie du bateau.

Je suppose qu'en France aussi, les démarches sont plus faciles avec ce papier. Et à la revente dans un pays de la brousse hors UE c'est plus simple pour l’acheteur :-X

Salut Roland et merci. Moi j'ai trouvé ça www.mer.gouv.fr/loisirs/02_reglementation/02_bateau/index.htm

www.mer.equipement.gouv.fr/loisirs/02_re.../02_bateau/index.htm

Extrait :

Vous construisez un navire de plaisance vous devez :

Constituer un dossier technique (plans et notes de calcul) qui restera à disposition de l'administration pendant une période de dix ans (annexe 224-A.2);

Vous procurer les normes harmonisées visées au chapitre 224-2 de la division 224 annexée à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié (arrêté du 30 septembre 2004),

Faire établir, si besoin, par un organisme notifié, une attestation de conformité du navire aux normes relatives à la flottabilité et la stabilité;

Etablir vous-même une attestation sur l'honneur de la conformité du navire aux normes visées aux chapitres 224-2 (annexe 224-A.1)

Pourvoir votre navire d'un numéro d'identification conformément à la norme EN ISO 10087;
Contacter le service des douanes, service de la jauge au niveau régional le plus proche du lieu de conctruction ou au bureau de douane du futur port d'attache.

Et après avoir bien réfléchi à tout cela avec votre construction amateur vous vous dite que vous ne l'immatriculerez jamais

Dans mon cas (qui pour les aff' mar' marchait visiblement aussi pour une construction amateur), de mémoire, j'avais eu besoin:
* d'un titre de propriété
* d'un certificat de jaugeage - pour tous les bateaux de série dont le jaugeage a été fait, il suffisait de produire un papier qui disait l'appartenance à la série (la liste doit se trouver sur le site de douanes et un certain nombre de skiff le sont dont tous les bateaux Topper je crois)
* d'un justificatif d'identité et de domicile....

Pour le certificat de jaugeage, j'avais donné:
* le certificat de jauge Moth
* les mesures du bateau
* un certain nombre de photos et quelques infos sur le bateau...
Et il m'avait été dit que peut-être ils passeraient faire des mesures complémentaires mais ils ne sont jamais passés.

C'est un peu la loterie de toute manière. J'avais lu en long en large et en travers le décret "simplifiant" les règles de la navigation de plaisance. En fonction de comment le bateau est classé, ça change de tout ou tout. Mais le classement n'est pas si clair donc c'est les aff' mar qui tranchent et on peut les inciter à choisir la bonne case (celle qui simplifie tout) !

Et après avoir bien réfléchi à tout cela avec votre construction amateur vous vous dite que vous ne l'immatriculerez jamais

Même avec la meilleure volonté du monde, c'est mission impossible.
Et il vaut mieux pas, surtout s'ils décident de le remplir pour vérifier les normes de flottabilité.

En fait c'est un bon test pour voir la réalité de la simplification des démarches administratives.