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Achat en Angleterre post Brexit
- thierrylll
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3 weeks 21 hours ago #201392
by thierrylll
Achat en Angleterre post Brexit was created by thierrylll
Tout est dans le titre ou presque .
bref comment acheter un bateau maintenant en UK? Taxes , tva ……
si la transaction se fait en France , évite-t-on la tva ?( nos bateaux n’ayant pas besoin d’être franchisés).
possibilité sinon en cas de paiement de la tva de récupérer la tva anglaise ?
le tout sur quelle base : base du neuf ou du prix de vente ?
merci
bref comment acheter un bateau maintenant en UK? Taxes , tva ……
si la transaction se fait en France , évite-t-on la tva ?( nos bateaux n’ayant pas besoin d’être franchisés).
possibilité sinon en cas de paiement de la tva de récupérer la tva anglaise ?
le tout sur quelle base : base du neuf ou du prix de vente ?
merci
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- Alexandre 38
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3 weeks 1 hour ago #201393
by Alexandre 38
"On ne perd jamais- Soit nous gagnons, soit nous apprenons ..." N.Mandela
-'Iaorana' RS 500 Mylar #1093 / 'WHYTE' RS 800 #1228 / 'Sissancatre' Musto-Skiff #604 / 'Rodéo-Clowns' RS 800 #1101
Replied by Alexandre 38 on topic Achat en Angleterre post Brexit
Achat Neuf Pro et particuliers : Montant Hors Taxes et Hors Douane départ UK + Frais dédouanements et TVA Française à régler postérieurement au transitaire qui fait l'importation et les avances de tréso momentanées .
Achat occasions Pro : idem
Achat occasion Particulier : Pas de TVA sur l'occasion mais il est nécessaire de s'affranchir des Droits de Douanes en cas de déclaration auprès des autorités .
Concernant les Particuliers qui traversent pour récupérer en UK : les montants sont généralement faibles et les priorités des Douanes ne sont pas focus . Les contrôles de douanes sont assez fréquents en revanche concernant les passagers non déclarés et c'est là que les remorques peuvent être inspectées . Il faut être en capacité de prouver sa destination et avoir un acte de propriété du chargement.
La nuance se situe vraiment entre le statu Pro versus Particulier.
Voila une mince contribution à ce sujet .
Achat occasions Pro : idem
Achat occasion Particulier : Pas de TVA sur l'occasion mais il est nécessaire de s'affranchir des Droits de Douanes en cas de déclaration auprès des autorités .
Concernant les Particuliers qui traversent pour récupérer en UK : les montants sont généralement faibles et les priorités des Douanes ne sont pas focus . Les contrôles de douanes sont assez fréquents en revanche concernant les passagers non déclarés et c'est là que les remorques peuvent être inspectées . Il faut être en capacité de prouver sa destination et avoir un acte de propriété du chargement.
La nuance se situe vraiment entre le statu Pro versus Particulier.
Voila une mince contribution à ce sujet .
"On ne perd jamais- Soit nous gagnons, soit nous apprenons ..." N.Mandela
-'Iaorana' RS 500 Mylar #1093 / 'WHYTE' RS 800 #1228 / 'Sissancatre' Musto-Skiff #604 / 'Rodéo-Clowns' RS 800 #1101
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3 weeks 58 minutes ago #201394
by Fréd
Replied by Fréd on topic Achat en Angleterre post Brexit
Salut Thierry,
Je crois que le sujet a déjà été abordé sur le forum, mais c'était il y a quelques années et les choses ont peut-être évolué depuis. En tout cas, je crois que c'est toujours compliqué et que la douane est assez regardante sur les bateaux qui sortent du Royaume-Uni... Il peut parfois être plus simple de passer par un "opérateur" (importateur, simple transporteur...), qui réalisera les opérations de douane, mais c'est évidemment un coût supplémentaire ! Tu peux déjà te rapprocher de RS France (Gilles), qui pourra certainement te renseigner et peut-être te filer un coup de main...
Je crois que le sujet a déjà été abordé sur le forum, mais c'était il y a quelques années et les choses ont peut-être évolué depuis. En tout cas, je crois que c'est toujours compliqué et que la douane est assez regardante sur les bateaux qui sortent du Royaume-Uni... Il peut parfois être plus simple de passer par un "opérateur" (importateur, simple transporteur...), qui réalisera les opérations de douane, mais c'est évidemment un coût supplémentaire ! Tu peux déjà te rapprocher de RS France (Gilles), qui pourra certainement te renseigner et peut-être te filer un coup de main...
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- thierrylll
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2 weeks 6 days ago #201395
by thierrylll
Replied by thierrylll on topic Achat en Angleterre post Brexit
Pour ce qui est de l’occasion que ce soit un particulier ou un professionnel, j’ai l’impression que la tva sera tout de même à régler . Mais je vais voir comment m’occuper de ce problème ( livraison du bateau en France vers Noël …)
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