declaration bateau en france

bonjour,

voila j'ai une petite question : si j'achète un bateau dans un pays de l'UE, quelle démarche dois je entreprendre pour le déclarer en France? le bateau est un dériveur pas un habitable. Y' a t il les mêmes démarches (carte de circulation , francisation)
Merci de m'éclairer si quelqu'un peu répondre à ma question.

Aller bon je me lance en délaissant la langue de bois:

RIEN, tout le monde s'en moque...

tout pareil, nos bateaux sont considérés comme des jouets de plage...aucune règle d'immatriculation ne s'applique en france. Comme pour une planche à voile.

Attention, il y a une legislation.

Tu trouveras les détails là : www.premar-manche.gouv.fr/services/docum...cument_que_faire.php

Concrètement un dériveur léger peut ne pas être immatriculé si il navigue à moins de 300 des côtes ou 2 milles si il est encadré. Sinon il doit l'être et doit respecter un ensemble de réglementations sur l'armement ...

Dans les faits très peu d'entre nous ont fait les démarches fastidieuses de s'immatriculer à la préfecture maritime et je n'ai jamais entendu parler du moindre soucis.

Ghislain

J'ai été conduit à le faire sur demande de mon assureur (MAIF). Effectivement, ça a été long et un peu fastidieux, surtout qu'il a fallu déclarer le bateau en construction amateur (pour les bateaux "de série", c'est sans doute plus simple que pour les 14' qui sont tous plus ou moins des "protos"), ce qui théoriquement interdit sa vente durant les 5 années qui suivent son immatriculation... ;rolleyes;

merci pour vos réponses , pour résumer en gros c'est "pour naviguer heureux naviguons ....."

ok je note que par contre pour l'assurer, cela peut par se compliquer.
Donc puisque certain compare leurs embarcations à des jouets de plage type planche à voile qu'en est il de l'assurance? Etant planchiste je n'ai pas d'assurance particulière ne faisant pas de compétition ma responsabilité civile faisant l'affaire. Question quel type d'assurance pour un dériveur genre laser, conseillez vous une compagnie d'assurance plus qu'une autre?
merci pour toutes les infos, je prends tous.

Fais une petite recherche sur le forum, le sujet de l'assurance a été maintes fois abordé... La MACIF semble pas mal.

Merci, j'ai en effet survolé les sujets sur les assurances, ce site est vraiment bien fait.
Donc je résume pas de déclaration, et une assurance obligatoire pas très honéreuse type MACIF à l'année, merci encore pour le temps passé à me répondre.