Importation de skiff en suisse

Bonjour,

Voilà je suis suisse et j’aimerai acheter un ISO d’occasion en France. Quelqu’un à déjà fait toutes les tracasseries administratives pour pouvoir immatriculer un voilier d’occasion qui vient de la France en Suisse ?

J’ai téléphoné au service de la navigation et pour pouvoir immatriculer un bateau de ce type il faut un acquis des douanes (papier qui est fait au passage de la frontière). Maintenant pour avoir un acquis de douanes il faut payer de la TVA sur le prix d’achat d’occasion avec vraisemblablement aucun moyen de récupérer la TVA française. En plus, si je n’ai pas de preuve que le bateau a été construit dans UE il faut que je paye 45.- les 100Kg de droit de douane en plus.

Tous les frais additionner ça commence à faire une plus value importante alors si quelqu’un à déjà fait ces démarches je serai intéressé

C’est hors sujet, mais vivement l’entrée dans UE

Merci et bonne nav
Roland

Pour ma part, j'ai acheté mon moth en suisse et je l'ai ramené chez moi en alsace.

Au passage de la frontière j'ai du payer la différence de TVA entre la suisse et la France (TVA plus importante en Frnace bien sûr...).
Les douaniers se basent sur la facture que le vendeur fait lors de la vente pour calculer la somme dûe.

J'avais payé environ 120¤ à la douanne pour un prix de vente du bateau de 1000 francs suisse.

A +.
Dom

Salut Dom,

Effectivement, tu dois passer a la caisse pour pouvoir importer le bateau, et surtout, il faut que tu aies tous les papiers (certificat de conformite, ...) pour pouvoir l'immatriculer

Salut Partick,

Je suppose que t'as déjà fait des trucs du genre
C'est quoi tout les papiers ? et que faut-il pour immatriculer la remorque de route ? ... j'ai téléphoné à l'administration mais une expérience vécu me fait plus confiance

Tu as du payer des frais de douane (hors TVA) ?

Merci bonne journée

Il faut un certificat de conformite pour le bateau. Normalement avec ca + le papier d'importation tu peux immatriculer.

Perso j'avais du payer des droits de douanes, mais mon bateau avait ete construit en Australie ... pour les ISO je sais pas d'ou ca vient.

La remorque ... bonne chance. Les regles en Suisse sont plus strictes qu'en France. Du coup ca depend de la remorque... essaie d'obtenir le plus de papier possible (facture, document technique, ...) avant d'aller la faire immatriculer.

Bonne chance