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Recherche remorque route west mersea 250 / roue 10
Tout est dans le titre, donc si vous voulez vous séparez de votre remorque!
Je suis de Toulouse
Merci
Jean François
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Bonne chance!
Julien Antier - Breizhskiff Project
International 14 - FRA 1571 - Windshear
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Je vais acheter un bateau en suisse, mais il n'as pas de remorque, il y a un revendeur suisse qui peut me fournir une remorque mersea sur place, il y a t il quelque chose à prévoir pour l imatriculation?
Merci
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jeffo1973 wrote: Merci, par contre je viens de me renseigner au douane, il faudrait que je paye les droits d entrée ds l UE plus la TVA sur le bateau!! Soit 23% de plus.
Alors çà ;rolleyes;
En théorie c'est vrai pour un objet made in Switzerland mais dans ton cas la TVA a été payé puisque le bateau a été fabriqué en Europe ...
Je viens de regarder sur le site des douanes : à mon avis il faudrait creuser ...
2 - Réimportation de biens en l'état
La réimportation, par la personne qui les a exportés, de biens dans l'état où ils ont été exportés et qui bénéficient de la franchise des droits de douane, ou qui en bénéficieraient s'ils étaient soumis à des droits de douane, est exonérée de la TVA (article 291-III-1° du CGI).
Ceci dit, sur nos canotes Européens il n'y a pas d'immat (comme en Suisse).
N'y de livret d'immatriculation ... ce que je te conseil c'est donc d'enlever l'immatriculation Suisse sur la coque, avant de passer la frontière.
Sinon, je vais t'envoyer un MP à ce sujet
D-One , FRA-406 , Idéfix @ Cercle de Voile de Martigues
www.d-one-france.fr
www.veli-passions.fr/wiki/
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