Responsabilité des propos tenus sur les forums

A lire ici: www.01net.com/rdn?oid=185619&rub=1714

pour résumé, on est tranquille, on peut raconter tout et n'importe quoi, au moindre dérapage, c'est Nicolas qui paye!

Ouais ben je vais commencer à faire la police alors, supprimer des messages, etc....
Non serieusement, avant que çà degenere à ce point et finisse en insultes, discrimination etc, on as encore de la marge Et le petit rigolo qui s'amuserai à çà serai vite banni des forums, rassurez vous on as des solutions de sécurité contre les petits br....r

La paix, faut pas si fier ...

Nicolas

Oui mais il y a peu de risque de tenir des propos insultants et diffamants sur un forum consacré à la voile. Enfin j'espère et je fais confiance à l'intelligence des gens ici présents. Bon et puis on surveille quand même...

oui enfin, les problèmes qui sont évoqués dans l'article sont un petit peu plus complexe que de simples insultes je pense, c'est là toute la complexité de la chose!
et puis dans le principe, ce n'est pas normal de ne pas condamner directement l'auteur des messages qui pose problème plutot que le webmaster!

Oui, le probleme c'est que la seule personne sur laquelle ils peuvent taper c'est le proprio du nom de domaine, seul personne physique trouvable. Puisque les autres, il n'y a aucun moyen de prouver qui c'est...
Je me suis deja retrouvé avec des avocats au cul à cause d'une news publié sur un portail dont le nom de domaine était à mon nom. C'est comme l'histoire des permit de conduire, maintenant meme si tu prete ta voiture, c'est toi qui paye l'amende. Par contre la suppression de permit (plus logique d'un point de vue securité) çà tu passe au travers. Encore une fois, l'etat n'en as rien à foutre de la logique, c'est du fric qu'ils veulent...

Nicolas

Il est clair que les problèmes sont un peu plus compliqués. Les notions de diffamation, d'insulte de propos racistes sont déjà extrêmement délicates à manier dans l'univers juridique : elle regroupe en effet des concepts juridiques, historiques et sociaux complexes qui le sont encore plus quand ces notions viennent se greffer sur la dimension juridique des NTIC qui est encore bien floue. Quant à savoir si il est juste ou injuste que seul le webmaster soit condamné a première vue cela semble injuste mais en fait non (du moins c'est recevable sur un plan moral) par contre ne pas condamner l'auteur semble injuste. On reconnait de fait une responsabilité surpérieure au webmaster au regard de l'auteur.

Oui, le probleme c'est que la seule personne sur laquelle ils peuvent taper c'est le proprio du nom de domaine, seul personne physique trouvable. Puisque les autres, il n'y a aucun moyen de prouver qui c'est...

ouaip, comme le dirait votre hébergeur:
tout ça, c'est de la saloperie.com!!....

Merde je suis propriétaire du nom de domaine. Euh Nico on a bien fait de donner mon adresse au Bahamas. Il n'y a pas de convention d'extradition avec la France ! Par contre le niveau des régatiers là bas laisse à désirer !